Mentions légales

Dernière mise à jour : 3 septembre 2026

1. Éditeur

Le présent site et le service Syniaps sont édités par Syniaps, société par actions simplifiée (SAS à associé unique) au capital de 100 €, dont le siège social est situé 24 Traverse Capron, 13012 Marseille, France, immatriculée au RCS de Marseille sous le numéro 991 709 890, TVA intracommunautaire FR02991709890.

Contact : [email protected] — site : syniaps.fr.

2. Directeur de la publication

Raphaël Khalifa, en qualité de Président de Syniaps.

3. Hébergement

Le service est hébergé en France sur des serveurs dédiés (VPS), à raison d’un serveur par entreprise cliente, fournis par OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France (ovhcloud.com). Les sauvegardes chiffrées sont également hébergées par OVH SAS, en France. Les instances mises en service avant septembre 2026 restent hébergées, jusqu’à leur migration, sur des serveurs situés à Paris et fournis par Hostinger International Ltd., 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre (hostinger.fr).

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble du site et du service (structure, contenus, marques, logos, code) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de l’éditeur ou de ses concédants. « Syniaps » est une marque déposée. Toute reproduction ou utilisation non autorisée est interdite.

5. Données personnelles

Le traitement des données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité et l’accord de traitement des données (DPA). Conformément au RGPD, vous disposez de droits d’accès, de rectification et d’effacement, exerçables à [email protected]. Vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL (www.cnil.fr).

6. Cookies

Le site n’utilise que des cookies strictement nécessaires à son fonctionnement (authentification, préférence d’affichage), qui ne requièrent pas de consentement préalable.

Mentions légales | Syniaps